Statuts

Article 1

Sous le nom de "BADMINTON CLUB DE COURRENDLIN", abrégé BCC, il a été constitué à Courrendlin le 30 août 1989 une Société sportive régie conformément aux présents statuts.

Article 2

La Société a pour but de permettre la pratique du badminton dans la localité ainsi que des rencontres avec d'autres clubs.

Article 3

Peut être admis comme membre toute personne qui en fait la demande écrite ou orale et paie la finance d'inscription fixée et les cotisations annuelles.

Article 4

L'assemblée générale statue sur l'admission des nouveaux membres.

Article 5

La qualité de membre se perd par:
a) la démission
b) l'exclusion
c) le décès

Article 6

L'assemblée générale peut exclure un membre:
a) s'il agit contrairement aux intérêts de la Société,
b) s'il ne paie pas ses cotisations,
c) s'il a une conduite déshonorante ainsi que pour tout autre juste motif.

Le membre exclu ne pourra en aucun cas recourir.

Article 7

La finance d'entrée ainsi que les cotisations payées restent acquises à la Société, que le membre soit démissionnaire, exclu ou décédé.

Article 8

Après quinze ans d'activité dans la Société, un membre ayant au moins quarante ans d'âge est nommé membre d'honneur d'office. Les membres d'honneur sont exonérés des cotisations.

Article 9

Les organes de la société sont:
a) l'assemblée générale
b) le comité
c) les vérificateurs des comptes

Article 10

Le comité est formé d'au moins trois membres nommés pour un an et rééligibles:
- Président
- Caissier
- Secrétaire

Le comité peut être convoqué autant de fois que la bonne marche de la Société l'exige. Au minimum deux de ses membres ont qualité pour représenter la Société.

Article 11

L'assemblée générale est le pouvoir suprême de la Société. Elle prend ses décisions à la majorité des voix émises. Chaque membre a droit à une voix. Aucun ne pourra se faire représenter. En cas d'égalité, le président départagera.

Article 12

L'assemblée générale ordinaire a lieu au plus tard jusqu'à la fin septembre de chaque année en un lieu et à une date fixés par le comité.
Elle nomme:
a) le comité
b) les vérificateurs des comptes

Elle fixe la finance d'inscription et les cotisations et traitera de toutes les questions utiles à la bonne marche de la Société.
Une assemblée générale extraordinaire peut avoir lieu en tout temps, à la demande d'au moins un tiers de l'effectif et dans un délai de trois mois.

Article 13

La caisse de la Société est alimentée par les finances d'inscription, les cotisations des membres actifs, les membres soutiens, les dons et par des bénéfices qui résulteraient de manifestations éventuelles.

Article 14

La Société subviendra à ses charges par ses propres moyens autant que possible, mais pourra faire appel à certaines institutions en cas de frais extraordinaires. L'assemblée est responsable de l'état de la caisse; il sera procédé à l'élection d'un vérificateur et d'un suppléant lors de chaque assemblée générale ordinaire. Les comptes seront bouclés le 31 août de chaque année.

Article 15

En cas de décision de liquidation de la présente Société, une assemblée générale extraordinaire devra être obligatoirement convoquée par le président ou, cas échéant, un autre membre du comité.
Il sera exposé à l'assemblée présente l'état des finances et les raisons de liquidation. L'assemblée sera appelée à statuer sur les raisons et à s'exprimer par vote.
Le capital éventuel après liquidation sera versé à la Municipalité de Courrendlin dans le but de financer un éventuel autre club sportif, du même type, qui se formerait dans la localité.

Article 16

Les présents statuts ne pourront être supprimés ou modifiés que par l'assemblée générale.

Article 17

Faits et adoptés à Courrendlin par l'assemblée du Badminton Club de Courrendlin en date du 11 octobre 1991.

  

LA SECRETAIRE Thérèse VOGEL

LE PRESIDENT Emmanuel FARINE